Veille juridique - Actualités - Résumé

Plan du camping

Thu, 02 Feb 2012 15:19:15 GMT

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Sujet du message : Plan du camping Bonjour, Nous recherchons des renseignements sur la modification du plan du camping pour réaménagements des emplacements Est-il possible ... plus ... Statistiques : 3 Réponses || 18 Vus Message de Daniel M

Projet de loi EIRL : présentation du texte

Mon, 08 Mar 2010 16:00:57 GMT

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Sujet du message : Projet de loi EIRL : présentation du texte Un document de l'APCE présente les mesures du projet de loi relatif à ... plus ... Statistiques : 4 Réponses || 76 Vus Message de Camping-tour

Publication Nouveau classement des terrains de campings

Sat, 10 Jul 2010 07:28:17 GMT

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Sujet du message : Publication Nouveau classement des terrains de campings L'arrêté a enfin été publié, vous pouvez le consulter sur ce lien Atout France ... plus ... Statistiques : 4 Réponses || 336 Vus Message de mephisto34

Nouveau classement des camping au 1er juillet 2010

Thu, 07 Jan 2010 15:04:52 GMT

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Sujet du message : Nouveau classement des camping au 1er juillet 2010 Vous n'êtes pas sans savoir que depuis un certain temps se trouve dans ... plus ... Statistiques : 3 Réponses || 579 Vus Message de Camping-tour

Marchés publics : seuils des marchés conclus sans publicité

Mon, 08 Mar 2010 15:52:28 GMT

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Sujet du message : Marchés publics : seuils des marchés conclus sans publicité Dans une décision du 10 février 2010, le Conseil d'Etat a annulé ... plus ... Statistiques : 3 Réponses || 36 Vus Message de Camping-tour

Fiche professionnelle : ouvrir ou reprendre un camping

Wed, 16 Dec 2009 15:32:58 GMT

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Sujet du message : Fiche professionnelle : ouvrir ou reprendre un camping Bonjour, L'APCE a publié une fiche professionnelle pour les candidats à la création ... plus ... Statistiques : 1 Message || 76 Vus Message de Camping-tour

Conditions obtention carte professionnelle éducateur sportif

Mon, 21 Sep 2009 16:35:54 GMT

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Sujet du message : Conditions obtention carte professionnelle éducateur sportif Bonjour, Un décret précise les conditions d'obtention de la carte d'éducateur sportif, notamment pour les ... plus ... Statistiques : 1 Message || 27 Vus Message de Camping-tour

Développement et de modernisation des services touristiques

Tue, 01 Sep 2009 19:09:52 GMT

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Sujet du message : Développement et de modernisation des services touristiques La loi du de développement et de modernisation des services touristiques du 22 juillet ... plus ... Statistiques : 1 Message || 17 Vus Message de Camping-tour

cinquième étoile pour l'hôtellerie de plein air

Sat, 29 Aug 2009 17:57:08 GMT

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Sujet du message : cinquième étoile pour l'hôtellerie de plein air Bonjour, Vous n'êtes pas sans savoir qu'un projet de réforme est en cours pour ... plus ... Statistiques : 1 Message || 24 Vus Message de Camping-tour

Employeurs - neutralisation des effets de seuils d'effectifs

Wed, 08 Jul 2009 17:39:01 GMT

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Sujet du message : Employeurs - neutralisation des effets de seuils d'effectifs

La loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 a introduit ...

plus ... Statistiques : 1 Message || 22 Vus Message de Camping-tour

La loi NOVELLI

Wed, 08 Jul 2009 17:32:44 GMT

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Sujet du message : La loi NOVELLI La loi NOVELLI sur le tourisme est définitivement adoptée lors de sa seconde lecture au Sénat. Christine LAGARDE, ... plus ... Statistiques : 1 Message || 39 Vus Message de Camping-tour